Devoir d’information et de conseil

Devoir d’information et de conseil

Devoir d’information et de conseil

 

La pratique de la géobiologie est une affaire de professionnel. Aujourd’hui le géobiologue ne peut plus être dans l’approximation et les connaissances partielles. La reconnaissance du statut professionnel passe nécessairement par un niveau de compétence élevé. Dans cet esprit, comme dans toute profession, le géobiologue se voit imposer un certain nombre d’obligations dont celle du devoir d’information et de conseil.

 

Obligation contractuelle

Le devoir d’information et de conseil est une obligation tacite dans l’exécution du contrat que le géobiologue propose à son client. Ce devoir n’est pas besoin d’être expressément mentionné dans le devis pour qu’il produise ses conséquences juridiques. Il s’exerce tout au long du contrat qui lie le géobiologue au client. Il comprend une obligation de clarté et de loyauté afin de renseigner au mieux le client sur les critères qualitatifs et quantitatifs de son environnement (milieu) et les éventuelles incidences sur son confort, son bien-être et sa santé. Il convient de rappeler ici que l’activité du géobiologue est celle de l’hygiène de l’environnement, traitant des relations de l’environnement, des constructions et du mode de vie avec le vivant.

 

Le géobiologue est tout particulièrement soumis au principe général de l’obligation d’information et de conseil au même titre que l’architecte, le médecin, l’entrepreneur installateur d’équipement et de matériaux. À ce titre, le géobiologue ne doit pas se contenter de répondre aux questions posées par le client. Il ne s’agit pas d’un simple échange d’informations entre un client et un spécialiste. Le géobiologue doit donner un avis éclairé du fait de son savoir, ses connaissances et son expérience. Il doit anticiper l’ignorance de son client en attirant son attention sur des sujets qui pourraient, ou pas, échapper à son esprit.

Contenu du champ d’information et de conseil

Le contenu qui s’impose au devoir d’information et de conseil de la profession de géobiologue est celui défini dans le tronc commun minimal de connaissances établi en date du 3 mars 2019 par l’Assemblée Générale de la Confédération Nationale de Géobiologie. Ce tronc commun comprend : a) les facteurs naturels du lieu ; b) les facteurs humains ; c) les facteurs technologiques ; d) les nouvelles compétences liées à l’évolution de nos sociétés.

 

a) Les facteurs naturels du lieu

L’environnement naturel du lieu est celui dans lequel le vivant s’est développé depuis son origine. Cet environnement est en interaction permanente avec le vivant. En géobiologie, les facteurs naturels du lieu se retrouvent dans :
– ce qui est situé au niveau du sol, créant des conditions de vie particulières (facteurs climatiques et non climatiques comme composition physico-chimique de l’eau, teneur en gaz de l’air, couverture végétale, etc.) ;
– les risques naturels majeurs (compréhension des zones inondables, risques sismiques, etc.) ;
– ce qui est contenu dans le sol et le sous-sol : hétérogénéités, discontinuités et anomalies (eau souterraine, failles, fractures, fissures et diaclases géologiques, filons métallifères, cavités souterraines, roches et leur composition minéralogique, modifications de structures géologiques.) ;
– la géophysique comme la radioactivité et le champ magnétique terrestre ;
– ce qui s’exprime à la surface du sol (cheminées et vortex cosmotelluriques, réseaux géobiologiques) ;
– ce qui est présent à l’intérieur des constructions (humidité, moisissures, acariens, etc.) ;
– ce qui est lié aux formes (anciennement appelés « ondes de forme » mais dont le nom plus adéquat est « Émergence influence de forme »  eif) : est considérée comme une forme naturelle toute chose existant sans intervention humaine (site naturel, végétal, minéral, etc.) ;

Une autre notion peut être ajoutée : le Rapport Global d’Ambiance (RGA), autrement appelé ambiance ou échange cosmo-tellurique. Il ne s’agit pas d’un phénomène en tant que tel mais du résultat, au niveau de la biosphère, d’un échange entre l’activité tellurique et l’activité cosmique en un lieu donné. Le vivant a besoin de cet équilibre dynamique pour vivre en bonne santé.

 

b) Les facteurs humains

Les facteurs humains arrivent juste après les facteurs naturels. Ils interviennent dans l’étude de l’interaction du comportement humain avec son milieu. En géobiologie, les facteurs humains se retrouvent dans :
– le rapport au milieu ;
– la façon d’appréhender l’objet d’une recherche ;
l’approche des phénomènes particuliers ;
l’art de la géométrie des maîtres d’œuvre et du tracé régulateur ;
la compréhension de l’Émergence Influence de Forme (eif) ou « onde de forme » ;
– le mode de vie (sédentarité, confinement, écrans, etc.) ;
– la relation humaine.

 

c) Les facteurs technologiques

Les facteurs technologiques sont essentiellement liés au développement et à la recherche des sociétés industrialisées :
– les phénomènes électriques et magnétiques artificiels ;
– les champs électromagnétiques ;
– la qualité de l’air (radon, COV, etc.) ;
– la qualité de l’eau de boisson (physico-chimique et bactériologique) ;
– la qualité de l’ambiance sonore ;
– la qualité de l’éclairage ;
– la prise en compte des facteurs nanotechnologiques.

d) Les nouvelles compétences liées à l’évolution de nos sociétés

Les nouveaux sujets de préoccupation sont indiqués ci-après sans ordre particulier. L’émergence d’une forte préoccupation environnementale vient renforcer la légitimité de l’action du géobiologue. Cette évolution des risques environnementaux, des modes de vie et des besoins, amène en effet le géobiologue à :
– développer de nouvelles compétences ;
– renforcer ses connaissances scientifiques ;
– adapter sa sensibilité ;
– élaborer de nouvelles méthodologies ;
– reconsidérer les causes à l’origine des différentes pathologies susceptibles d’affecter le monde du vivant.

 

Compétence professionnelle

Au regard du contenu, il est évident que seule une solide formation et/ou une ancienneté éprouvée dans la profession de géobiologue permet d’obtenir un niveau de compétence minimum dans tous les sujets énumérés, d’autant plus que du niveau d’information et de conseil porté à la connaissance du client vont dépendre ses décisions, parfois lourdes de conséquences tant sur le plan sanitaire, affectif que financier. La qualité des informations et des conseils doivent permettre au client de prendre des décisions favorables au vivant en privilégiant l’anticipation d’éventuelles problématiques à venir et en remédiant à celles existantes. L’incomplétude et l’omission d’information et de conseil peuvent être reprochées au géobiologue.

Dans tous ces domaines, chaque fois que cela s’impose, le géobiologue doit informer sur les valeurs guides officielles données par les textes réglementaires et les différentes recommandations émises par les divers organismes internationaux et nationaux, mais aussi sur les valeurs guides mises en place par la profession de géobiologue. À la suite de quoi, il doit conseiller sur les dispositions à prendre en fonction des valeurs relevées sur site au regard des différentes valeurs guides de références.

 

Domaines relevant de la réglementation

L’obligation d’information et de conseil concerne quasiment exclusivement les sujets officiellement reconnus dans lesquels sont établies des valeurs guides de référence par les textes réglementaires nationaux et les différentes recommandations des organisations internationales et nationales. Cela peut concerner par exemple les champs électromagnétiques, le radon et le monoxyde de carbone. Dans ce cas le conseil est directif, étant entendu que le conseil est là pour diriger une conduite, sans intention de la contraindre.

 

Domaines ne relevant pas de la réglementation

Cette obligation semble moins applicable pour des domaines dans lesquels il n’existe pas de réglementation et de valeurs guides officielles comme celui des effets sur le vivant de la présence d’une faille géologique ou d’une circulation d’eau souterraine. Toutefois, cette absence de référence officielle n’exonère pas le géobiologue d’informer et de conseiller son client sur ces sujets. Dans ce cas, également, le géobiologue doit faire preuve de conseil tout aussi directif.

Savoir ou ne pas savoir, compétence ou incompétence !

Sur tous ces thèmes, le géobiologue n’a pas le droit de ne pas savoir. La phrase, du style « On ne peut pas tout savoir ! » n’exonère en rien le devoir d’information et de conseil. Cette phrase parfois et autrefois acceptable dans le cadre d’une simple intervention ne l’est plus aujourd’hui. Elle l’est encore moins pour le géobiologue qui qualifie son intervention d’« expertise ». De fait, il place sa prestation à un niveau de responsabilité encore plus élevée qui n’accepte pas l’à-peu-près et la moindre méconnaissance des sujets traités. En cas de litige, le client pourra toujours faire valoir qu’il a fait appel à un géobiologue se proclamant « expert ». Cette notion d’expert engage encore plus le géobiologue dans son rendu, à ce niveau il est difficile pour lui de dire « Je ne sais pas ! » ou d’être dans l’approximation pour un sujet qui relève du contenu de « l’expertise ».

 

Coresponsabilité

Il convient de souligner que l’obligation d’information et de conseil s’applique au fabricant et au vendeur d’un dispositif de remédiation (Ce qui est communément appelé : harmonisateur, rééquilibreur, etc.)

Pour conclure, le géobiologue doit donner une information claire, précise et complète et faire appel à la prudence et à la sagesse pour le conseil.

Pour citer cet article : Olifirenko Bernard, “Devoir de conseil et d’information”, site internet http://argemaformation.com/index.php/2021/01/26/devoir-dinformation-et-de-conseil/, le 26 janvier 2021.

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Argema Formation – École Nationale de Géobiologie Appliquée.
Demande d’information complémentaire.

Bernard OLIFIRENKO géobiologue

Pour joindre l’auteur :
argema.toulouse@wanadoo.fr
Tél. : 06.88.43.46.36.

Bernard OLIFIRENKO
Géobiologue, Ecoconsultant, Ergonome.

 

Bernard OLIFIRENKO
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argema.toulouse@wanadoo.fr